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Immatriculation véhicule

Cette démarche est obligatoire et, si elle était il y a encore peu un véritable parcours du combattant, les étapes ont été considérablement simplifiées. 

Vous pouvez également faire appel à un intermédiaire (gestor) qui vous coûtera entre 500 et 750 € en sus des frais d’immatriculation eux-mêmes élevés.
Ou bien aussi faire appel au Race, organisme très connu en Espagne qui s’occupera de tout à votre place.

Race 
Calle Eloy Gonzalo 32 - Mº Iglesia
 
www.race.es

Tel.: 902 40 45 45 
Pour faire appel à leurs nombreux services, vous devez être membre (environ 130 euros par an). Une fois devenu membre, ils prendront en charge toutes les étapes de l’immatriculation. Ils proposent également de nombreux services (assurances) que vous pouvez découvrir sur leur page web.

Jefatura de Tráfico 
Calle Arturio Soria 143 and 125                                                                          
www.dgt.es

Tel.: 060 
Les immatriculations en Espagne sont gérées par la DGT (Dirección General de Tráfico), qui dépend du Ministère de l’Intérieur. 

Pour immatriculer votre véhicule, vous devez être propriétaire de ce véhicule (carte grise à votre nom et facture d’origine ou certificat de vente-achats s’il s’agit d’un véhicule d’occasion). Vous devez impérativement être résident (c’est à dire être inscrit au registre des étrangers) et inscrit à la mairie du quartier (certificado de empadronamiento). 

>ETAPE 1 : LE CERTIFICAT DE CONFORMITE EUROPEEN
Si votre véhicule ne dispose pas de ce certificat (uniquement voitures européennes de fabrication récente), vous devrez présenter une “Ficha Reducida de Caracteristicas Técnicas”  Pour l’obtenir, adressez-vous au service commercial de votre marque automobile et faites-en la demande.  Il faut pour cela se munir de la carte grise, compter 2-3 semaines de délai et prévoir une somme rondelette qui varie selon la marque et le modèle (entre 80 et 120 € quand même!).

Vous pouvez égalemeent faire appel à la société suivante qui vous facilitera grandement les démarches :

Tüv Rheinland Iberica 
Avenida de Burgos 114 - 3º 
www.tuv.es/es/es/index.php
Tel.: 91 744 45 00 
Ils délivrent les certificats de toutes les marques et les traduisent en 24h pour un prix inférieur à celui des concessionnaires. Cette entreprise a repris des centres ITV dont le plus proche est celui de Léganès.

>ETAPE 2 : LE CONTROLE TECHNIQUE DU VEHICULE (ITV)

Les documents nécessaires (original et copie) sont les suivants :
- Certificat de Registre à l’Etranger ou Passeport;
- Carte Grise + photocopie;
- Facture originale (ou contrat vente) + photocopie;
- Certificat de Conformité Européen. 

Vous pouvez maintenant passer le contrôle technique dans de nombreux centres. Nous vous recommandons celui de Getafe ou Algete. Faites une demande de “cita previa” directement sur internet ou par téképhone.

Le prix de l’ITV varie selon que le véhicule soit un diesel ou de l’essence et aussi en fonction de l’âge (jusqu’à 2.000 € pour certains 4X4).
Une fois le contrôle effectué, vous repartirez avec le justificatif.

 
ITV Getafe
Tel.: 91 695 57 62
A4 - km 15,400 - Getafe
www.itvcomunidadmadrid.es/matriculaciones.html
Prendre un rendez-vous (cita previa) 902 154 000

ITV Algete
Tel.: 91 652 71 77
Cita previa 91 652 72 56
Autovía A1 Madrid-Burgos - Exit 23 Algete - A côté du bâtiment “Amstel”

>ETAPE 3 :  L’IMPUESTO DE MATRICULACION

Hacienda
www.aeat.es
Tel.: 901 335 533
Le numéro ci-dessus vous aidera pour la recherche du formulaire. 

Il existe deux cas :

1. Vous pouvez justifier de votre présence en France ou dans un autre pays d’Europe pendant au moins douze mois avant la date de votre demande. 
Dans ce cas, vous serez exonéré de cet impôt. Vous devez alors vous rendre au consulat qui vous délivrera une attestation sur simple demande
Même après avoir bénéficié de cette exonération, vous devrez remplir le formulaire correspondant à la taxe. Il s’agit du formulaire 06 à télécharger directement sur le site d’Hacienda (www.aeat.es).
Il ne vous reste plus qu’à faire valider ce formulaire auprès du bureau d’Hacienda qui correspond à votre adresse. 

2. Vous ne pouvez justifier de votre présence en France ou dans un autre pays d’Europe pendant au moins douze mois avant la date de votre demande. 
Vous devez alors payer cet “impuesto sobre la matriculación”. L’imprimé est disponible en ligne, modelo 576 (www.aeat.es).
Une fois complété, vous pouvez vous rendre dans un bureau d’Hacienda le plus proche de votre domicile avec votre certificat d’empadronamiento pour qu’ils vous rescencent.

L'immatriculation doit se faire dans le mois qui suit l'inscription au registre des étrangers, faute de quoi, l'administration considère qu'il s'agit d'une importation et vous demandera de payer les taxes correspondantes. 

Résumé des documents à fournir :

- Imprimé “Modelo 06  ou 576 (impuesto de matriculación);
- Tarjeta ITV;
- Facture originale + photocopie;
- Attestation du Consulat si exempté de l’impôt;
- Certificat du Registre à l’Etranger ou Passeport.

>ETAPE 4 : LA VIGNETTE
Connue ici sous le nom de “Impuesto de Circulación”. 
Vous devez vous rendre à la mairie de votre quartier et demander à payer el Impuesto de Circulación. La somme à payer dépend du nombre de chevaux de votre véhicule. Vous devrez valider cet imprimé en allant payer la somme requise dans une des banques qui figurent au dos du formulaire. 
Sachez que cette somme est à payer spontanément et volontairement tous les ans avant le 31 Mai pendant toute la durée du séjour de votre véhicule en Espagne. Vous pouvez également faire une demande de prélèvement automatique ce qui vous évitera des oublis (et donc de payer l’amende correspondante).
En quittant l’Espagne, si votre véhicule part avec vous, vous devrez signaler à Tráfico son départ. Il y aura alors une autre série de formulaires et de papiers à fournir (mais ceci est une autre histoire...). Cette démarche est indispensable pour être rayé des listes de la vignette. Dans le cas contraire, elle continuera de vous être imputée avec des pénalités de retard : une grosse dette en perspective un jour! 

>ETAPE 5 : PRENDRE RV AVEC TRÁFICO
Ce rendez-vous peut être pris soit en appelant le 060, soit en allant sur le site  www.dgt.es et en cliquant sur "Cita Previa". Vous devrez alors présenter :

• Le Certificat de Conformité Européen ou la Ficha técnica reducida;
 Impuesto de matriculación que vous aurez payé à Hacienda 
 Justificatif de l'impuesto de circulación;
 Papiers originaux du véhicule
 Formulaire dument rempli "Solicitud de Matriculación Ordinaria de Vehiculos" que vous pouvez télecharger depuis le    site www.dgt.es . 
 NIE;
 Document d’identité français;
 Le justificatid de la taxe que vous aurez payé à Tráfico ( 94,80 eurods).

Si tout va bien, vous pourrez récupérer votre “Permiso de Circulacion” (équivalent Carte Grise) et votre Tarjeta ITV complétée de votre numéro de plaque.

Il ne vous reste plus qu’à acheter vos nouvelles plaques. 

Bravo, vous êtes arrivés au bout tout seul!!! 

 


 

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